Février - Mars 1458 (Duc: El_barto)

Citation :

A tous présents et à venir, salut,

Nous, El Barto, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple Guyennois, répondons ce jour aux affiches placardées en certaines ruelles de la capitale.

Nous rappelons que la religion reconnue officiellement en Guyenne est celle de notre bon Roy, à savoir l'aristotélisme, que le mouvement dit de 'réforme' ne reçoit aucun crédit en nos terres et que tout comportement ou déclaration prosélytique est condamnable.

Nous sommes indignés de voir les propos rapportés et affichés du Lion de Judas, propos crachant sans retenue sur l'Eglise Aristotélicienne et par là-même sur l'ensemble des fidèles et leur foi, propos attaquant avec malice la Princesse Armoria, représentante de l'autorité de la Couronne de France dans le Royaume.

Nous condamnerons tous propos diffamatoires colportés et actions menées au nom de cette organisation léonine, souillant le pouvoir spirituel comme temporel.


Fait à l'Ombriere, le Seizième Jour du Second Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

El Barto
Duc de Guyenne.

Citation :

A tout lecteur,

En ce jour, l'Alliance du Ponant déclare accepter avec joie l'intégration du duché d’Artois en son sein, dont le peuple fit l'honneur de choisir notre Alliance.
Cette intégration prendra effet au jour de la ratification du traité fondateur de l'Alliance par les autorités d'Artois.

Cette bonne nouvelle sera propagée et célébrée auprès des populations des membres du Ponant.

Alliance du Ponant,
Le dix sept de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Sa Majesté Myrlin de Pontcallec, Grand Duc de Bretagne



Sa Grâce Aziliz, Duchesse de Bretagne



Sa Grandeur Ventreachoux, XXi ème Comte du Poitou



Sa Grâce Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou



Sa Grandeur El Barto, Duc de Guyenne

Citation :

A tous présents et à venir, salut,

Nous, El Barto, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple Guyennois, avons pris acte ce jour de la démission du Conseil Ducal de la Vicomtesse Melior et annonçons donc la venue de Messire Faran à cette place vacante.

Le Conseiller Faran occupera la charge de Connétable.


Fait à l'Ombriere, le Dix-Huitième Jour du Second Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

El Barto
Duc de Guyenne.

Citation :

A tous présents et à venir, salut,

Nous, El Barto, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple Guyennois, avons pris acte ce jour de la démission de la Conseillère exceptionnelle Rubiz. Cette dernière, ayant démissioné du parti sous lequel elle avait participé aux dernières élections, a préféré quitter également ses fonctions au Conseil. Cette place restera vacante pour le moment, et ce jusqu'à nouvel ordre.


Fait à l'Ombriere, le Dix-Neuvième Jour du Second Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

El Barto
Duc de Guyenne.

Citation :

A tous présents et à venir, salut,

Nous, El Barto, Duc de Guyenne, par la Grâce d'Aristote et la voix du Peuple Guyennois, avons pris acte de la démission du Conseil Ducal du Vicomte Alexandre* et annonçons donc la venue de Messire Leprincedelabocca à cette place vacante.

Nous remercions la Vicomtesse Ombres pour avoir assuré, exceptionnellement, l'intérim de la charge de Prévôt jusqu'à ce jour.

Nous nommons ce jour Zorro18 Prévôt de Guyenne. Notre Bailli, Messire Trunks de Legaennec, se chargera de l'entretien et de la surveillance de nos mines. A ce titre et pour être certain de disposer du temps nécessaire à l'acquittement de ce travail, il quitte sa charge de Vice-Prévôt ce jour.


Fait à l'Ombriere, le Vingt-Deuxième Jour du Second Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

El Barto
Duc de Guyenne.

Citation :

Sa Majesté Myrlin, Grand-duc de Bretagne,
Sa Grace Aziliz, Duchesse de Bretagne,
Sa Grandeur Ventreachoux, Comte du Poitou,
Sa Grace Otissette, Duchesse d’Anjou,
Sa Grandeur El Barto, Duc de Guyenne

Par leurs voix unanimes déclarent accueillir au sein de La Glorieuse Alliance du Ponant,
Le Duché d’Artois, représenté devant eux par Sa Grace Ombeline.

En ce jour vingt trois fevrier de l’an mil quatre cent cinquante huit.
L’Artois appose son sceau pour qu’il soit su et reconnu sa volonté de rejoindre l’Alliance du Ponant.

Ce présent document est joint au traité fondateur

Sa Majesté Myrlin de Pontcallec, Grand Duc de Bretagne



Sa Grâce Aziliz, Duchesse de Bretagne



Sa Grandeur Ventreachoux, XXi ème Comte du Poitou



Sa Grâce Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou



Sa Grandeur El Barto, Duc de Guyenne



Sa Grandeur Ombeline, Comtesse d’Artois

Citation :

A tous, présents et à venir, salut,

Nous El Barto, Duc de Guyenne par la Grâce d'Aristote et la voix du peuple guyennois, nommons ce jour Philipusaficus avocat à la Cour de Justice de Guyenne, conformément au texte régissant la nomination d'avocat en notre Duché.

Fait à l'Ombriere, le Vingt-Sixième Jour du Second Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Huit,

El Barto
Duc de Guyenne.

Citation :

Code Maritime et Portuaire du Duché de Guyenne


Préambule :

Le présent Code a pour but de fixer le domaine maritime reconnu par le Duché de Guyenne et sur lequel celui-ci entend exercer sa légitime et totale autorité. Les modalités de navigation sur ce domaine ainsi que l’organisation de mouillage et de commerce en des ports guyennois y sont définies.

Le Duché de Guyenne reconnaît les bras de fleuves et canaux fluviaux passant sur son territoire comme eaux fluviales guyennoises et les eaux bordant son territoire face à l’océan comme eaux océanes guyennoises, s’étendant au Nord jusqu’à la frontière avec le Poitou, et au Sud avec la Gascogne.

Le Duché de Guyenne reconnaît les ports sis en les villes de Blaye, La Teste, Bordeaux, Bazas et Agen, ainsi que tous ports naturels situés le long de la Garonne, comme étant sous sa totale administration et autorité, pouvant être déléguée partiellement ou en totalité aux municipalités.


Chapitre I : De l’Amirauté de Guyenne

I.1 Principe et composition

L’Amirauté de Guyenne est l’institution ayant pour tâche de faire respecter le présent Code et ses principes, en les eaux et les ports de Guyenne.

L’Amirauté se compose :

* Du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux de Guyenne, seul habilité à donner autorisation ou refus de passage en les eaux guyennoises – maritimes ou fluviales – et à donner droit d’anneau en les ports de Guyenne à tout bâtiment se disant de commerce et en faisant explicitement la demande, comme précisé dans le présent Code,

* Des chefs de port et de leurs vigies, gérant les projets de construction et de rénovation ; non habilités à fournir autorisation d'anneau ou de passage, mais devant faire remonter auprès du Commissaire au Commerce et aux Grands Travaux tout bateau en vue, pour suivi de sa situation,

* Du Commissaire au Commerce, seul habilité à donner autorisation ou refus à bâtiment de commerce autorisé dans un port guyennois à vendre partie ou totalité des biens présents en cale,

* Du Capitaine du Duché de Guyenne, seul habilité à suivre les arrivées des bâtiments de guerre portant pavillon ami ou dûment autorisés par le Duché comme défini dans le présent Code ; ou à prendre contact voire demander action vers tout bâtiment – de commerce ou de guerre - ne portant pas pavillon, portant pavillon ennemi ou n’ayant aucune autorisation de navigation en les eaux de Guyenne,

* De toute personne embauchée par l’un des trois Conseillers précédemment nommés, sur qui ils ont pleine autorité dans les tâches qu’ils pourraient déléguer.

I.2 Des bâtiments de commerce

Le Duché de Guyenne se réserve le droit d'affréter des bâtiments de commerce, ou d’en déléguer la navigation à des marins mandatés. Ceux-ci disposent d’une liberté totale, à moins de contrordre écrit du Duché, de navigation, mouillage et relâche dans les eaux territoriales et étendues guyennoises. Tout bâtiment de commerce se conforme aux avis de l’Amirauté de Guyenne, qui peut éventuellement réquisitionner le vaisseau, si le Conseil de Guyenne l’a décidé à la majorité absolue en cas d’urgence. Le Conseil qui a statué sur une réquisition doit ensuite décider si une indemnité de remboursement doit être mise en place.

I.3 Des bâtiments de guerre privés

Le Duché de Guyenne se réserve le droit de faire appel à un navire de guerre particulier et au commandemant de son propriétaire, pour ses opérations militaires. Ledit particulier reçoit alors une « lettre de course », signée par le Duc lui-même. Les bénéficiaires d’une telle lettre de course prêtent serment et sont sous autorité de l’Amiral guyennois. Ils ne doivent jamais recourir aux armes contre un bâtiment portant pavillon guyennois, sous peine de poursuite immédiate pour Trahison et prise en chasse du vaisseau traitre.

Une lettre de course arrive à expiration à la fin d’un mandat ducal. Elle peut néanmoins être maintenue par le prochain Conseil après consentement du nouveau Duc. Dans le cas d’un non-renouvellement, le bénéficiaire de la lettre de course se doit de désarmer immédiatement son navire s’il se trouve en eau guyennoise. Sinon, il doit le faire en arrivant en eau guyennoise. Toute infraction à cette clause sera suivie de poursuites judiciaires par le Duché de Guyenne.

Si un bâtiment de guerre privé vient à engager combat contre un bâtiment ennemi ou neutre, un tiers du butin gagné revient de droit à la Guyenne. Toute infraction à cette clause entraînera une annulation ipso facto de la lettre de course ainsi que des poursuites judiciaires par le Duché de Guyenne.


Chapitre II : De la navigation océane

II.1. Eaux océanes guyennoises

Les eaux de l’Océan bordant les côtes de la Guyenne jusqu’à deux journées de navigation, deuxième journée comprise, sont considérées sous responsabilité du Duché de Guyenne et sont dites eaux océanes guyennoises. Tout bateau peut y circuler pour du commerce, néanmoins la navigation et le séjour y sont réglementés par le cabotage en eau océane.

II.2. Cabotage en eau océane guyennoise

Tout bâtiment se trouvant en eau océane guyennoise se doit de répondre sans délai supérieur à vingt quatre (24) heures à tout courrier de l'Amirauté ; il doit avoir reçu au préalable une autorisation écrite du Duché de Guyenne, émanant de l’Amirauté de Guyenne s’il souhaite traverser ces eaux. Tout bâtiment dérogeant à ce principe se verra remettre lettre de sommation signée de l'Amirauté, apportée par canaux si la distance et la marée le permettent. Le Capitaine du bateau en infraction devra en retour présenter une lettre d’accréditation du Duché de Guyenne ou d’une province alliée afin de pouvoir poursuivre son itinéraire librement. En cas d'impossibilité d'approche du bâtiment en infraction et si l'identité du Capitaine dudit bateau est connue, il devra présenter lettre d’accréditation du Duché de Guyenne ou d’une province alliée pour ce passage en eau océane guyennoise, s'il posait pied à terre en Guyenne dans les deux semaines suivant le passage remarqué de son bâtiment. En cas d'absence de coopération dans l'une de ces deux formes, d'absence d'autorisation valable ou d'affiliation à un Duché ou une organisation reconnue ennemies de la Guyenne, le Capitaine du bateau en infraction sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public par la justice guyennoise.

II.3. Navigation hauturière

La navigation de tout bâtiment hors des zones territoriale guyennoise ou de ses eaux territoriales étendues est libre.


Chapitre III : De la navigation fluviale

Tout bateau empruntant les eaux fluviales de Guyenne doit avoir préalablement reçu accord de l’Amirauté de Guyenne. Cet accord doit stipuler, en réponse à la demande faite, les ports traversés et les ports d’arrêts.

Tout bateau présent en un port de Guyenne doit strictement se conformer à l’Organisation Portuaire guyennoise, définie dans le Chapitre IV suivant.


Chapitre IV : De l’Organisation Portuaire en Guyenne

IV.1 Des ports maritimes et fluviaux

Sont appelés "bâtiments guyennois" tout bateau, fluvial ou marin, dont le capitaine est sujet guyennois (i.e possédant champ, échoppe ou fief en Guyenne).Tout bâtiment guyennois est soumis à taxe portuaire, dont les montants sont définis en IV.2.

Les ports guyennois sont réservés aux bâtiments guyennois qui peuvent y mouiller ou relâcher librement , c'est-à-dire sans avoir à recevoir d'autorisation. Pour les bâtiments alliés ou dûment autorisés par le Duché de Guyenne comme le veut le présent texte, les articles suivants définissent les modalités de mouillage ainsi que de relâchage.

IV.2. Des bâtiments privés ou de commerce

Tout bâtiment privé ou de commerce non guyennois, avant son arrivée dans l’un des ports de Guyenne – maritime ou fluvial - et dans la lettre d’arrivée adressée au Duché, devra procéder à une demande d’anneau, pour mouillage dans le port demandé. La location d’un anneau s’élève à 10 écus par jour dans les petits ports fluviaux et maritimes(niv 2) et 15 par jour dans les grands ports fluviaux et maritimes (niv 3).

La demande d’anneau doit être réalisée par courrier à l’Amirauté de Guyenne, en précisant clairement la durée souhaitée de mouillage. La totalité de la durée de location demandée devra être réglée dès l’arrivée en le port. Toute demande de renouvellement d’anneau moins de deux jours avant le départ initialement annoncé pourra être refusée. A la date retenue de départ, si le bâtiment est toujours présent en le port la nuit du dernier jour d’anneau, les autorités guyennoises s’autorisent le droit de lancer procès pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du Capitaine dudit bateau.

En cas de non-paiement de la somme due pour anneau ou de paiement partiel, le Capitaine du bateau en situation de fraude sera sommé de quitter son bâtiment et sera immédiatement poursuivi par la justice guyennoise pour Trouble à l'Ordre Public. La Justice de Guyenne s'autorise le droit de demander la confiscation des biens en cale.

Les marchandises à bord nécessitent l’accord explicite de l’Amirauté de Guyenne afin d’être déchargées puis, le cas échéant, mises en vente sur le marché. Le Duché de Guyenne s’arroge le droit de saisir immédiatement toute marchandise dont la mise en vente n’aurait pas respecté cet article.

A tout moment, le Duché de Guyenne peut décider la fermeture unilatérale de l’un ou de plusieurs de ses ports. Tout bâtiment se trouvant dans un port concerné par un acte de fermeture dispose alors d’un jour pour quitter ledit port et se rendre vers le suivant. Dans le cas où celui-ci serait également fermé, le bateau devra continuer son chemin jusqu’à trouver port ouvert. Si tous les ports sont soumis à fermeture, tous bateaux en mouillage devront quitter le domaine maritime guyennois sans escale. Tout refus entraînera la mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public, avec droit de demander confiscation des biens en cale pour la Justice de Guyenne.


IV.3 Des bâtiments de guerre

Tout bâtiment de guerre présentant lettre d'accréditation d’une province alliée au Duché de Guyenne ou dûment autorisé par le Duché de Guyenne est autorisé à relâcher et mouiller dans les ports de Guyenne, sans frais. Le Duché de Guyenne conserve le privilège de vérifier l’identité et de fouiller toute personne entrant ainsi sur son territoire, ainsi que de refuser leur entrée si il l’estime nécessaire. Si un refus était opposé à ce droit, les individus concernés ainsi que le capitaine dudit navire seraient mis en accusation pour trouble à l’ordre public.

Tout bâtiment de guerre présentant lettre d'accréditation d’une province alliée au Duché de Guyenne ou dûment autorisé par le Duché de Guyenne n’est autorisé à mouiller en un port guyennois que le temps nécessaire à son ravitaillement, comme prévu au préalable avec l’Amirauté de Guyenne. A moins d’autorisation écrite du Duché de Guyenne, cette règle ne peut être enfreinte, et le dépassement du temps imparti pourra entraîner des poursuites judiciaires.

Chapitre V : Disposition particulière

V.1 Modification du présent code

Toute modification du présent code doit être votée par le Conseil Ducal de Guyenne à la majorité absolue, avec accord du Duc.


Fait à l'Ombriere, le Dix-Huitième Jour du Troisième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

El Barto
Duc de Guyenne.

Citation :

Complément au présent texte

Les frais d'anneaux sont à percevoir par les Mairies, en utilisant leurs propres moyens de transaction. Jusqu'à possible nouvel ordre, les sommes perçues pour frais d'anneaux sont laissées aux Mairies.

Le Dix-Huitième Jour du Troisième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Huit.

El Barto
Duc de Guyenne.

Citation :

Accord fluvial entre le Duché de Guyenne et le Comté du Poitou


Le présent suite à la décision du Conseil Poitevin d'aider la Guyenne en construisant un "foncet", fixe les modalités de cet engagement, de la réalisation de la construction et des conditions d'utilisation de ce bateau.



1. De la construction du bateau et de son entretien.


1.1. La construction du bateau s'effectuera dans le port de Bordeaux.
Ce bateau sera du type foncet, bateau à fond plat, opérant principalement dans les eaux fluviales. Il mesurera au plus 27 toises entre "Chef" et "Quille".

1.2. La construction du bateau se fera sous l'égide des Conseils Poitevin et Guyennois. Le chef du port étant garant de l'avancé et de la qualité de l'ouvrage.
A cet effet il informera hebdomadairement le Conseil Guyennois de l'avancé des travaux. Le Conseil Ducal pour sa part informera le Conseil Comtal Poitevin.

1.3. Le bateau se devra d'être fait, selon les règles de l'art, mais avec des coûts les plus réduits possibles. à ce titre, les salaires liés aux embauches devront être les moins disant.
Les matières premières liées à la construction seront apportées par la Guyenne, le Poitou se réservant le droit d'en faire transporter si moins cher est trouvé. Elles seront de la meilleure qualité et non de récupération.

1.4. Le coût de construction du bateau sera en totalité supporté par le Poitou qui en sera donc le propriétaire.



2. De l'équipage du bateau.

2.1. Le capitaine du bateau sera Poitevin. L'équipage sera composé de Poitevins et/ou de Guyennois à la discrétion du capitaine et des deux Conseils

2.2. Le salaire du capitaine et de l'équipage sera tiré du bénéfice lié à l'utilisation du bateau. En cas d'une période de mobilisation de l'équipage sans qu'un bénéfice soit dégagé, le salaire sera payé pour moitié par la Guyenne, pour l'autre moitié par le Poitou.


3. Des missions du bateau.

3.1. Le bateau aura pour objet principal de commercer avec tous les partenaires que la Guyenne et le Poitou pourront agréer sur les cours d'eau accessibles au foncet. Toute autre utilisation ne pourra qu'être exceptionnelle et validée par les deux Conseils.



3.2. Le bateau devra, si possible, être utilisé autant au service du Poitou que de la Guyenne. De ce fait des missions alternées pourront lui être assignées, néanmoins, en cas de missions prévues en même temps, la Guyenne sera prioritaire. Le voyage du bateau s'il si prête pouvant servir à la Guyenne et au Poitou en même temps.

3.3. Aucune taxe portuaire ne sera appliquée au bateau lorsqu'il se trouvera dans un port de Guyenne ou du Poitou. De même aucun prélèvement sur la valeur de la marchandise Guyennoise ou Poitevine ne pourra être fait par une des deux provinces. Le présent texte ayant droit sur tous les textes maritimes ou fluviaux de la Guyenne ou du Poitou.

3.4. Le capitaine est responsable du bateau, il devra donc empêcher toutes nuisances au bateau ou à ses occupants, qu'il soit menacé par des événements naturels ou humains.
Étant seul maitre à bord après Aristote, liberté lui est laissé de retourner au port s'il le juge nécessaire.
Néanmoins, en cas d'abus du capitaine, les pertes occasionnées seront à sa charge.

3.5. Afin d'éviter que les Conseils comtaux ne fassent prendre des risques inconsidérés au bateau, toute avarie survenue ou problème du bateau sera réparé et payé par le comté la province ayant affrété le bateau pour la mission au cours de laquelle sera survenue l'avarie, ou le problème.

De plus la partie en cause supportera seule les pertes collatérales découlant de cette avarie - humaines et/ou matérielles -.

3.6. Toute utilisation du bateau par une puissance autre que le Duché de Guyenne ou le Comté du Poitou devra avoir reçu l'aval des deux Conseils. Cet usage sera payé par un versement au Poitou représentant la valeur de 10 % des marchandises transportées. 10 % seront perçus sur le prix du billet par voyageur. Tout dommage ou usure pendant le voyage sera entièrement à la charge du bénéficiaire du voyage.

3.7.
a) En cas d'attaque du navire par une province tiers ou des pirates, le remboursement des préjudices causés au bateau et à sa cargaison feront l'objet d'une demande d'indemnisation totale ou partielle au fautif. Cet acte est assimilé à un brigandage.
Le Poitou et la Guyenne s'engagent à user de tout leur pouvoir afin que justice et remboursement soit fait.
b) En cas de perte de marchandises ou humaine la charge revient au conseil ayant armé le bateau. Tout dommage sur le bateau sera payé par le Poitou et la Guyenne à part égale.
Si l'attaque se produit dans des eaux dangereuses ou près des côtes ennemis, l’affréteur du bateau prendra tout à sa charge.
Une mission de sauvetage en cas de perte du navire pourra être mené afin de vérifier la présence de survivants et de marchandises présentes dans les cales de l'épave.

4. Du fonctionnement et de l'entretien du bateau

4.1. Il se devra d'être tenu, sur le bateau, un carnet de bord rédigé par le capitaine, carnet indiquant pour chaque jour toutes les informations relatives au bateau, son employeur du moment, ses avaries éventuelles, sa situation, son nombre de passagers, etc.

4.2. Les réparations de l'usure du bateau seront payées par les deux comtés suivant un pourcentage calculé à partir du nombre de jour d'utilisation du bateau selon la formule ci-dessous:

Citation :

Dès qu'une réparation l'exigera, l'on fixera la gravité de cette réparation (1).
L'on trouvera le nombre de jours d'utilisation du bateau depuis la dernière réparation (ou de la construction du bateau).
On divisera le cout estimé par le nombre de jour d'utilisation afin de trouver un cout journalier.
Il ne restera plus qu'à multiplier ce dernier par le nombre de jour d'utilisation du bateau par la Guyenne ou le Poitou afin de trouver la répartition des sommes que chaque Duché/Comté devra verser. -----------

En cas de perte du navire le présent accord sera caduc.


A Poitiers, le Vingt-Deux Mars Mil Quatre Cent Cinquante Huit,


Sa Grandeur Ventreachoux, Comte du Poitou



Sa Grâce El Barto, Duc de Guyenne



Témoins:
Son Excellence Jehan de Proisy, Chancelier du Poitou
Son Excellence Mac Givré, Chancelier de Guyenne
Son Excellence Xedar, Ambassadeur du Poitou en Guyenne


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(1) - (nombre de point de vie à retrouver)