Avril - Mai 1458 (Duchesse: Mélior)

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, après consultation du Conseil Ducal, donnons notre aval pour que soit maintenue l'armée "L'Equator" constituée par le sieur Archybald, ce pour la durée de notre mandat.
Cette armée reste au service exclusif du Duché de Guyenne, et le sieur Archybald demeure sous les ordres du Capitan Hull, ainsi que des nôtres. A cet effet, il doit prêter serment de fidélité à la Guyenne. S'il devait manquer à ses devoirs, ladite armée devrait être détruite sans délai.
En contre partie, il sera rétribué par le Duché.

Faict à l'Ombrière, le sixième du mois d'avril de l'an de Grâce 1458

Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Faisons savoir qu'après le combat ayant opposé l'armée l'Equator à un groupe auquel appartenait une femme signalée comme brigande, le sieur Archybald a été blessé, et ne se trouve plus en mesure de diriger ladite armée.
Informons que l'armée l'Equator est désormais sous le commandement de Messire Nicolas Eymerich, Seigneur de Tramecourt, membre de l'Ost.

Faict à l'Ombrière, le dixième du mois d'avril de l'an de Grâce 1458

Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Faisons savoir qu'a été ouvert à l'Ombrière un cabinet d'études, destiné à rassembler tous les faits marquants de l'Histoire de la Guyenne.
Avons nommé comme directeur de recherches, le sieur François Noël de Voltaire, Académicien Royal de France.
Signifions que toute personne susceptible d'apporter des informations au sieur de Voltaire, et de l'aider dans sa tâche peut le contacter.

Faict à l'Ombrière, le dixième du mois d'avril de l'an de Grâce 1458

Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Faisons savoir qu'en raison de l'absence temporaire de Dame Ombres, Vicomtesse de Castillon de Médoc à son poste de Rectrice, et de notre désir de ne point voir Messire Trunks, Seigneur de Langon cumuler le poste de Bailli et celui de Recteur, nous nommons Dame Isambre, Vicomtesse de Blanquefort Rectrice par interim, jusqu'au retour de Dame Ombres.

Faict à l'Ombrière, le dixième du mois d'avril de l'an de Grâce 1458

Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Déclarons que l'armée "les cavaliers ailés" commandée par le sieur Xavierlaurent arrivée au petit matin aux portes de Montauban est indésirable sur les terres de Guyenne.
Sommons ledit sieur de faire quitter le sol guyennois à son armée dans la journée.
Appelons les citoyens montalbanais à rejoindre l'armée "L'Equator" commandée par Messire Nicolas__eymerich.


Faict à l'Ombrière, le onzième du mois d'avril de l'an de Grâce 1458

Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Signifions les changements suivants au sein du Conseil Ducal :

Sa Grâce Elianor de Vergy est nommée Procureur.
Dame Sophie est nommée Porte Parole.

Ces changements sont effectifs ce jour.

Faict à L'ombrière, le vingt-et-unième du mois d'avril de l'an de grâce 1458
Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
remercions la Vicomtesse Ombres de son travail de Rectrice.

A la suite des élections s'étant déroulées à l'Université de Guyenne, et au regard des résultats obtenus (soit 41 voix en faveur de la Vicomtesse Isambre, contre 20 voix en faveur de la Vicomtesse Ombres), nommons la Vicomtesse Isambre Rectrice.

La prise de fonction de la Vicomtesse Isambre prend effet ce jour.

Faict à L'ombrière, le vingt-deuxième du mois d'avril de l'an de grâce 1458
Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Prenons acte de la démission de Son Excellence MacGivré de son poste de Chancelier de Guyenne.
Le remercions pour l'investissement, et le dévouement dont il a fait preuve à l'égard du Duché.
Lui souhaitons de profiter pleinement des nouvelles perspectives qui s'offrent à lui.
Nommons sur sa proposition, et avec accord du Conseil, dame Zorgl Chancelière de Guyenne.

La prise de fonction de dame Zorgl prend effet ce jour. Puisse la Guyenne rayonner par sa diplomatie.

Faict à L'ombrière, le vingt-cinquième du mois d'avril de l'an de grâce 1458,
Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, après accord de notre Conseil,
Décidons l'abrogation du décret sur la réglementation des lances, ratifié le vingt-cinquième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457.

Citation :

Guyennoises, Guyennois,

Nous, Elia von Strass d'Acoma, Duchesse de Guyenne,

Proclamons la ré-ouverture des frontières de notre Duché de Guyenne ce jour.

Les nouvelles conditions de restriction sur les terres de Guyenne sont les suivantes :

A dater de ce jour, sont autorisées les groupes et corps d'arme en Guyenne, à l'exception des lances et des armées. Pour les autres groupes, les autorisations ne seront pas demandées

Les autorités locales se réservent le droit de demander toute dissolution de groupe. Cette injonction devant être effective sous 24h sous peine de mise en accusation pour trouble à l'ordre public.
Une action armée des forces de Guyenne pourrait alors être également lancée.

Fait à Bordeaux le vingtcinquième jour du mois d'octobre de l'an MCDLVII.

Elia von Strass d'Acoma,
Duchesse de Guyenne

Décrétons :

Citation :

Les lances, corps d'armes et groupes simples composés de Guyennois sont autorisés à circuler librement sur le sol guyennois.

Les lances, corps d'armes et groupes simples composés de non Guyennois sont tolérés sur le sol guyennois en temps de paix.
Cependant, afin de garantir la sécurité du Duché, le Conseil Ducal se garde le droit de demander le démantèlement de ces groupes, lances, corps d'armes comprenant des non Guyennois à tout moment.
Les membres desdits groupes, lances et corps d'armes ont 24h à compter de la réception de la missive pour s'exécuter sous peine de poursuites judiciaires, ou de figurer sur les listes ennemies des armées guyennoises.


Toute personne, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, créant une armée, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie en justice.

La sanction sera la même pour toute personne rejoignant une armée non reconnue par la Guyenne, sur le sol guyennois.

Faict à L'ombrière, le vingt-huitième du mois d'avril de l'an de grâce 1458,
Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, sur proposition de Messire Mac Givré, ancien Chancelier de Guyenne, avec accord du Conseil Ducal et de son Excellence Zorgl, Chancelière de Guyenne :

Promulgons ce jour la nouvelle Charte de la Chancellerie de Guyenne

Citation :

Charte de la Chancellerie de Guyenne

I. Généralités
Article 1
Le Castel de la Chancellerie de Guyenne est le siège diplomatique du Duché de Guyenne. Tous les bureaux des Ambassadeurs Guyennois de toutes les provinces des royaumes y sont installés ainsi que le bureau du Chancelier.
Les locaux attribués aux diplomates étrangers sont toujours partie intégrante du territoire Guyennois.
Ces locaux bénéficient d’un statut particulier à définir dans un traité entre la province représentée et la Guyenne.

Article 2
Les missions de la Chancellerie de Guyenne sont de :
* Tenir informé le Conseil de son environnement géopolitique.
* Maintenir de bonnes relations entre la Guyenne et les autres Comtés ou Duchés.
* Favoriser le développement de partenariats profitables à la Guyenne en accord avec la politique du Conseil.

Article 3
Sont recrutées à la Chancellere de Guyenne des personnes n'ayant pas eu de condamnation dans les deux mois précédant leur candidature.

La nomination d’un représentant Guyennois doit être marquée du Sceau de Guyenne, après accord du Duc.
Un régent n’ayant pas l’autorité pour user du sceau de Guyenne, une nomination sera nulle si prononcée durant une régence.

La nomination de personnel administratif n’ayant pas vocation à représenter la Guyenne est du simple ressort de la Chancellerie et ne nécessite pas l’utilisation du Sceau de Guyenne. Le tampon de la Chancellerie pourra être utilisé dans ce cas.

II. Des postes
Article 1
Le Chancelier dirige la Chancellerie de Guyenne, il est le représentant officiel de la diplomatie, après le Duc, entre le Duché de Guyenne et les autres Duchés et Comtés.
Il présente les différents traités ou autre documents signataires au Conseil Ducal de Guyenne pour avis et signature.
Il nomme les différents ambassadeurs, après étude de leur candidature.
Il est nommé par le Conseil Ducal.

Article 2
Le Chambellan est nommé par le Chancelier, il est son second.
Il est soumis aux même devoirs et obligations que l’Ambassadeur.

Article 3
L'Ambassadeur est un représentant officiel nommé par le Chancelier. Il peut avoir à charge une ou deux provinces, selon sa nomination. Son devoir est de réaliser des ententes amicales, judiciaires, commerciales et autres à titre prestataire diplomatique.
L'Ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier de la situation globale de son Duché ou Comté d'affectation.

Article 4
Les Aspirants sont en apprentissage du métier d'Ambassadeur. Ils secondent les Ambassadeurs dans leur tâche et les remplacent en cas d'absence.
En cas de remplacement d'une durée supérieure à 30 jours, l'Aspirant se verra confier le poste d'Ambassadeur.

Article 5
L’archiviste accomplit des taches administratives pour le compte de la Chancellerie.
Il n’est pas un représentant officiel et n’a pas autorité pour parler au nom de la Guyenne.

III. Des devoirs et sanctions
Article 1
Tout représentant de la Chancellerie de Guyenne est soumis à un devoir de réserve et de confidentialité. Il ne va jamais publiquement à l'encontre des décisions du Conseil Ducal.

Article 2
A sa nomination ou à la reconnaissance d'un nouveau Duc, le Chancelier doit prêter serment, dans les cinq jours, en ces termes :

Citation :

Nous, [nom], Chancelier de Guyenne, prêtons serment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.

A sa nomination ou la reconnaissance d'un nouveau Duc, les Ambassadeurs doivent prêter serment, dans les cinq jours, en ces termes :

Citation :

Nous, [nom], Ambassadeur de [province], prêtonsserment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.

Article 3
En cas de démission, tout membre de la Chancellerie de Guyenne doit en informer son Chancelier, par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession

Article 4
Tout manquement d'un membre de la Chancellerie de Guyenne à la présente Charte est passible d'une destitution voire de poursuites judiciaires selon la gravité des faits reprochés.
S'il fait état de juste motif, l'Ambassadeur pourra demander à ce que soit réétudié de son cas en présence du Duc, du Chancelier, d'un Conseiller Ducal et de ses confrères Ambassadeurs Guyennois.
L'Ambassadeur destitué par le Conseil se verra dans l'incapacité d'exercer de nouveau la charge d'Ambassadeur en Guyenne.

Faict à L'ombrière, le deuxième du mois de mai de l'an de grâce 1458,

Melior
Duchesse de Guyenne.

Le Conseil Ducal



Son Excellence, Zorgl, Chancelière de Guyenne

Citation :

TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ROUERGUE/GUYENNE


Nous les hautes Autorités Comtales du Rouergue, Comte ArnautPantagon,
Nous les hautes Autorités Ducales de Guyenne, Duchesse Mélior,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de faire perdurer la Justice pour les années à venir,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Duchés/Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Lexique :
Procureur Requis : Se dit du procureur recevant la demande de poursuite judiciaire
Procureur Requérant : Se dit du procureur effectuant la requête de poursuite judiciaire.

Article I : Dispositions préalables et générales

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'un des deux Duchés/Comtés, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit.
3. Tout crime ou délit commis dans l'un des deux comtés, déjà commis auparavant dans l'autre, pourra être poursuivi comme récidive
4. Une étroite collaboration sera établie entre les autorités judiciaires des deux comtés afin de garantir le respect de ce traité. Cette coopération passe notamment par la communication des casiers judiciaires et des archivages des infractions respectifs du Duché de Guyenne et du Comté de Rouergue, si la situation l'exige.
5. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des deux Cours ne pourra être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
6. L'accusé aura droit à une juste défense et pourra faire appel à l'avocat de son choix, ou, s'il en fait la demande, à un avocat régulièrement inscrit au Barreau et désigné par les instances juridiques de son lieu de jugement.
7. Ce traité s'applique à toutes les infractions, délits et crimes, sauf aux escroqueries sur le marché et aux esclavagismes. En sont également exclus les procédures menées par la justice militaire ou les tribunaux d'exception.




Article II: De la procédure judiciaire

Les Comtés signataires de ce traité sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy sur leur terre et qui se réfugie sur le territoire de l'autre Comté lié par ce traité. La Procure requérante doit pour cela adresser une demande à la Procure du Comté requis.

Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Procureur requérant, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve étayant l'acte d'accusation, adressé au Procureur requis. Sauf cas d'indisponibilité (retraite), celui-ci dispose d'une délai de 48 heures pour lancer la procédure ou contacter son homologue si un élément constitue à son sens un empêchement pour ce faire. Dans ce second cas, sauf si l'empêchement est du au fait que le suspect ait quitté la juridiction requise, les procureurs sont tenus d'en informer leur Conseils Comtaux respectifs.

Une fois la procédure lancée et que sont intervenus la première plaidoirie de la défense ainsi que les éventuels témoignages, le Procureur requis devra en communiquer l'intégralité au Procureur requérant afin que celui-ci puisse former son réquisitoire, réquisitoire présenté au tribunal par le Procureur requis. Au cas où un témoin ne pourrait se présenter devant la juridiction requise, le témoignage devra être envoyé par missive au Prévôt des Maréchaux du Comté requis, qui viendra l'apporter au Tribunal.

Dès lors qu'il convient de rendre la sentence, les deux juges des comtés liés par ce traité se concerteront afin de rendre le jugement, en se basant sur les lois et le coutumier du Comté requérant. Par ailleurs, le verdict devra mentionner qu'il est rendu sous le régime de la Coopération Judiciaire. Le jugement retiendra en outre la fuite du suspect comme une circonstance aggravante.
En cas de désaccord entre les deux parties, le Juge requis sera considéré souverain en sa Cour et prononcera son verdict dans le respect de la Charte de Juge.

L'accusé ainsi que le Comté requérant pourront interjeter appel s'ils le souhaitent.


Article III : Dispositions finales :

1. Les Juges et les Procureurs de chacun des Duchés/Comtés ainsi que leur successeurs sont contractuellement tenus de respecter et de faire respecter ce traité.
2. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
4. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Ducaux/Comtaux et ce, jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.


Article IV : De l'annulation du traité :

1. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

2.Dans le cas où l'une des parties contractantes romprait son allégeance au Roy, ce traité deviendrait de facto caduque

3.Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
3.a. Une missive du Duc/Comte sera adressée à l'autre Duc/Comte.
3.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.

4. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.



Signé à Rodez, le vingt-huitième jour d'avril de l'an de Grâce MCDLVIII



Les Signataires :

Sa Grandeur, le Comte ArnautPantagon, Comte du Rouergue



Sa Grasce Mélior, Duchesse de Guyenne.



Les Témoins :


Pour le Rouergue,

Donà Cerdanne, Vice-Chambellan du Rouergue


Pour la Guyenne,



Zorgl, Chanceliere de Guyenne
Son excellence Mac Givré Ambassadeur attaché au comté du Rouergue
ancien Chancelier de Guyenne

Citation :

Congrégation de la Sainte Inquisition
A titre dérogatoire et exceptionnel



Moi, Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal-archevêque de Tours, Primat de Bretagne, Cardinal Chancelier de la Saincte Inquisition, duc de Montforzh, par la grâce de Dieu, devant le Très Haut, sous le regard d’Aristote et au nom de notre Sainte Mère l’Eglise,


A la demande de la Duchesse Mélior de Lioure et afin de ne pas pénaliser la population Aristotélicienne de Guyenne;
J'accepte que soit exemptés des risque d'excommunication les soldats de l'armée dicte "Equator"
Que le lieutenant Maelis de Touraine en prenne le commandement et que ledict Nicolas Eymerich en soit son second.
Ceci jusqu'à la la comparution devant nous de ce dernier et jusqu'au prononcé du jugement.
Rappelant que le but de la très Saincte Inquisition est de sauver les âmes et qu'elle ne se connait pas du devenir des corps, ni des conséquences terrestres de tout moyen nécessaire au salut de celles-ci.

[b]Ad Claram et Sanctam Veritatem

Fait à Rome le XIIIème du mois de Mai, de l’an MCDLVIII de la Saincte Eglise aristotélicienne

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois,
Remercions Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal-archevêque de Tours, Primat de Bretagne, Cardinal Chancelier de la Saincte Inquisition, duc de Montforzh, d'avoir accédé à notre requête.
Retirons à Messire Nicolas__Eymerich le commandement de l'equator.
Nommons dame Maëlis de Touraine, Lieutenant de l'Ost, chef d'armée de l'Equator.
Messire Eymerich se situe, dès ce jour, sous les ordres du Lieutenant Maëlis.

Faict à L'ombrière, le treizième du mois de mai de l'an de grâce 1458
Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, après accord de notre Conseil,
Abrogeons le Grand Coutumier actuellement en vigueur.
Abrogeons le décret sur le statut de Sujet Guyennois du 23 décembre de l'an de Grâce 1547, sur la procédure judiciaire du 22 avril de l'an de Grâce 1458, lesquels sont inclus dans le nouveau texte.
Promulgons le Grand Coutumier suivant, fruit du travail de plusieurs Conseils Ducaux :

Citation :

______________Grand Coutumier de Guyenne ______________

LIVRE I - DE LA GUYENNE

Chapitre I - Généralités

Article 1
La Guyenne est une province vassale de la Couronne de France ayant rang de Duché.

Article 2
Les armes de Guyenne sont de gueule au léopard d'or armé et lampassé d'azur. Le scel de Guyenne est celui confectionné par la chambre de sigillographie de l'Hérauderie Royale. Seul ledit scel peut valablement authentifier les actes et écrits du Duc.

Article 3
La devise de la Guyenne est "Advienne que pourra , la Guyenne brillera".

Article 4
Le Duché reconnaît que seule la Loi Royale est supérieure au Grand Coutumier Guyennois. Le Duché reconnaît aussi les Institutions Royales du Royaume de France.

Article 5
Le territoire de Guyenne tel que défini par Sa Majesté Levan III, Roy de France, après la reconquête de 1455, est indivisible et inaliénable. Il se compose de huit bailliages chacun regroupés autour d'une des villes du Duché, à savoir : Agen, Bazas, Blaye, Bordeaux, Cahors, La Teste de Buch, Marmande et Montauban. La ville de Bordeaux est la capitale du Duché et le siège de ses institutions.

Article 6
La Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire la religion aristotélicienne.

Chapitre II - Des institutions de Guyenne

Opus I - Du Duc

Article 1
Le Duc, une fois reconnu par les douze membres du Conseil, prête allégeance à la Couronne de France dans les formes et termes définis par l'Hérauderie Royale. Une fois l'allégeance acceptée par la Couronne, il devient le Suzerain de la Guyenne et, par ce fait, l'autorité temporelle suprême de la Guyenne, ainsi que le représentant de sa province.

Article 2
Le Duc étant source de la justice en Guyenne, il ne peut être poursuivi devant les autorités judiciaires de la province et ne répond des actes, faits et paroles accomplis durant son mandat que devant la Haute Cour de Justice du Royaume, dans les conditions prévues par les textes régissant cette Institution Royale.

Article 3
Le Duc et le Conseil Ducal disposent du pouvoir législatif, ils peuvent donc promulguer, abroger, amender les lois du Duché.
Toute modification, abrogation partielle ou totale, ou ajout du Grand Coutumier Guyennois, d'un décret doit passer par un vote. Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des votes exprimés, en cas d'égalité la voix du Duc comptant double.

Article 4
Le Duc dispose du droit de veto sur toute décision du Conseil, ainsi que sur toute décision d'un Conseiller prise dans l'exercice de ses fonctions.

Article 5
Le Duc peut former un Conseil élargi en appelant à participer aux discussions, ou à certaines d'entre elles, toute personne qu'il jugera susceptible d'apporter un avis et des connaissances particulières et reconnues.

Article 6
Le Duc peut à tout moment lever le ban de la noblesse du Duché.

Article 7
Le Duc peut à tout moment déclarer la loi martiale et y mettre fin, le droit commun reprenant à ce moment là son cours normal.
La loi martiale est décrétée lorsque le Duché se trouve gravement menacé.
Durant toute la durée d'application de la loi martiale, toute personne non Guyennoise se trouvant sur le sol guyennois a l'obligation de se signaler à la Prévôté sous peine d'être traduite en Justice pour Trouble à l'Ordre Public, encourant le bannissement.

Opus II - Du Conseil

Article 1
Le Conseil Ducal se compose de onze Conseillers et du Duc, douze personnes élues par le peuple de Guyenne suivant les modalités coutumières en usage dans tout le Royaume*, ainsi que du Chancelier.

Article 2
Au sein du Conseil Ducal se trouvent des postes fixes** :
Les attributions coutumières de chaque poste sont les suivantes.
- Porte parole, lequel a pour charge principale la communication entre le Conseil et la population.
- Bailli, lequel fixe les salaires des ouvriers selon les nécessités dues à l’entretien des sites dont il est garant du bon fonctionnement et de la sécurité. Il s'occupe également de gérer le bétail.
- Commissaire au commerce, lequel met en place la politique économique, gère le commerce ducal.
- Commissaire aux mines, lequel gère les mines et supervise les ports du Duché.
- Prévôt des maréchaux, lequel dirige et met en place les forces de police ducales ainsi que la maréchaussée.
- Procureur, lequel poursuit les contrevenants à la loi guyennoise. Il a pleine autorité pour ordonner aux forces de police de mener enquête.
- Juge, lequel rend les verdicts en vertu des lois en vigueur et de son bon sens.
- Capitaine, lequel dirige l'Ost et veille à l'entraînement et au recrutement des soldats.
- Connétable, lequel gère la logistique de l'Ost dans le domaine de l'armement.

Article 3
Les devoirs de chaque Conseiller, dont le Chancelier, sont :
- de prêter devant le Duc un serment de fidélité au Duché de Guyenne, dans les cinq jours suivants la prestation d'allégeance du Duc à la Couronne ou son accession à la charge de Conseiller Ducal.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de participer activement à l'activité et à l'ensemble des débats menés au sein du Conseil.
- de remplir avec diligence les missions ponctuelles qui peuvent lui être confiées.
- de respecter la confidentialité des débats et discussions menées au sein du Conseil.

Article 4
Le non-respect de ses devoirs par un Conseiller pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre. En cas de procès à l'encontre d'un Conseiller Ducal, seul le Duc est habilité à rendre un verdict.

Opus III - Des Maires

Article 1
Les Maires des huit villes de Guyenne sont élus par le peuple suivant les modalités coutumières en usage dans tout le Royaume.*

Article 2
Les devoirs de chaque Maire, sont :
- de prêter dans les deux jours de son élection serment de fidélité au Duché de Guyenne devant le Duc.
- de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil avant adoption. Le Duc et son Conseil disposent alors de quarante-huit heures pour les valider ou les invalider. En cas d'invalidation, le Conseil est tenu de fournir au Maire concerné les raisons justifiées de son refus. Sans réponse du Conseil, au-delà de ce délai, les règles entreront en vigueur dans la ville concernée.
- de présenter les comptes et stock de leur mairie au Commissaire au Commerce de manière hebdomadaire.
- d' informer le Duc quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession, en cas de démission.
- de garantir la sécurité en son village. A ce titre obligation lui est faite d'employer quotidiennement quatre miliciens et d'en rendre compte au Duché. Il ne doit pas volontairement laisser entrer en son village une armée non reconnue par le Duc.
- de ne pas laisser volontairement l'économie de son village s'écrouler.
- de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle.

Article 3
Le non-respect de ses devoirs par un Maire pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre.

Opus IV - Dispositions communes à l'ensemble des institutions de Guyenne

Article 1
Est Sujet Guyennois toute personne ayant un champ, une échoppe ou un fief en Guyenne.
Le titre de Guyennois d'honneur peut être donné par le Duc en raison de services rendus au Duché. Ce titre donne accès aux même droits qu'un Sujet Guyennois.
Seul les Sujets Guyennois peuvent se présenter à une élection Municipale ou Ducale.

Article 2
Chacune des institutions officielles de Guyenne, autres que celles sus-mentionnées précédemment, voit son organisation et son fonctionnement régis par un édit ou une ordonnance externe au présent Grand Coutumier Guyennois.

Article 3
Aucune personne ne pourra cumuler les postes suivants :
- Cumul de la charge de Duc ou Régent avec tout autre poste au sein du Duché de Guyenne.
- Cumul de la charge de Maire et de Conseiller Ducal avec une charge fixe*.
- Cumul de la charge de Recteur et Conseiller Ducal avec une charge fixe*.
- Cumul de la charge de Chancelier et de Conseiller Ducal avec une charge fixe*.
- Cumul d'une charge au sein de la Prévôté et de l'Ost, hors du cadre coopération Prévôté-Ost.
Toute personne se plaçant en situation de cumul effectif sera passible de poursuites judiciaires.
Le Duc peut néanmoins accorder une dispense motivée autorisant une personne à cumuler plusieurs postes lorsque les circonstances l'exigent.

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* Mode de scrutin IG
** Fonctions spécifiques IG
*** Personnage détenant une fonction codée IG

LIVRE II - DE LA JUSTICE

Chapitre I - Généralités

Article 1
Tout crime et délit commis contre le Duché de Guyenne, au sens large, par un habitant ou un transitant, est passible d'une assignation en la Cour de Justice de Guyenne.
Rem : L'expression Duché au sens large comprend le Duché, ses représentants (Duc, Conseillers, Maires...), ses habitants, ses biens publics, ainsi que ses institutions et valeurs symboliques.

Article 2
La présomption d'innocence prévaut en Guyenne.

Article 3
Toute victime est en droit de déposer plainte auprès des membres de la Prévôté. Les membres de la Prévôté sont chargés, dans ce cas, de monter le dossier de plainte, rassemblant les preuves nécessaires.

Article 4
Le délai de prescription entre le jour du dépôt de la plainte et l'ouverture du procès est de trois mois. Passé ce délai, aucun procès ne pourra plus être lancé concernant le fait reproché dans le dépôt de plainte.

Chapitre II - De la conciliation et du plaider coupable

Article 1
Une conciliation est possible avant la mise en procès. Dès lors qu'un arrangement est trouvé, le procès n'a plus lieu d'être.

Article 2
En l'absence de conciliation ou en cas d'échec, le Procureur ou le Maire lance le procès.

Article 3
Le Procureur ou le Maire peut, dans son acte d'accusation, faire une proposition si l'accusé plaide coupable. En cas d'acceptation de la proposition par l'accusé, celui-ci le signifie dans sa plaidoirie de défense. Le Procureur ou le maire expose alors les modalités de rachat de l'accusé aux yeux de la Justice dans son réquisitoire, et demande une peine en cas d'échec. Le Juge rend son verdict en fonction de la réussite ou de l'échec du rachat de l'accusé.

Article 4
La non-application des engagements pris par un accusé plaidant coupable est une circonstance aggravante, étant considérée comme un outrage à la Cour.

Chapitre III - Des peines encourues

Les peines pouvant être prononcées, à titre non exhaustif, sont :
- Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,…).
- Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,…).
- Sanctions de travaux d’utilité publique.
- Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
- Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
- Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
- Inéligibilité.
- Bannissement.
- Peine capitale. (Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du Juge.)

Chapitre IV - Des chefs d'inculpation

Article 1
L'Esclavagisme correspond à toute embauche d'un pauvre innocent à un salaire obscène (soit inférieur aux salaires établis en ce duché) par un faquin.

Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
- La vente de menus fictifs.

Article 3
Le Trouble à l’Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

Article 4
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un Guyennois.
- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

Article 5
La Haute Trahison, de manière non exhaustive, comprend :

- Toute dérogation d'un Conseiller aux devoirs inhérents à sa charge.
- Toute levée d'armée par un Guyennois, n'appartenant pas à la noblesse guyennoise, sur les terres de Guyenne, sans l'autorisation écrite du Duc.

Ledit Grand Coutumier entrera en vigueur un jour franc après sa promulgation.

Faict à L'ombrière, le quinzième du mois de mai de l'an de grâce 1458
Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, après accord de notre Conseil,
Décidons ce jour l'abrogation du Chapitre 6, Livre III sur le Collège de Guyenne :

Citation :

LIVRE III : Des institutions politiques Guyennoises

Chapitre 6 : Collège de Guyenne

Article I :

La BAG (Brevet Aptitude de Guyenne) est un diplôme accordé aux Guyennais ayant suivi un cours dans sa totalité et ayant réussi à l’examen final

Le collège de Guyenne est le lieu ou se déroule les cours ouverts à tous les habitants de Guyenne, elle fait partie de l’université et est rattachée au recteur de Guyenne qui a comme rôle de valider et prononcer les BAG obtenus.

Le secrétaire du collège de Guyenne est nommé par le recteur après validation du duc de guyenne et est chargé de l’organisation des cours du collège. Il communique au recteur les collégiens ayant réussi leur BAG (théorie et pratique) pour promulgation.Il est aussi chargé de tenir à jour la liste des habitants de Guyenne titulaires du BAG.

Le secrétaire du collège de Guyenne est le premier adjoint du recteur et peut être amené sur demande de celui-ci à l'aider dans ses taches quotidiennes.

Article II :

il y a 4 BAG possibles :

BAG Economique (BAG E)
BAG Juridique (BAG J)
BAG Armée et sécurité (BAG AS)
BAG Agriculture et Artisanat BAG (AA)


Article III

Le collège de Guyenne organisera des cours dans les domaines suivants à raison d’un minimum de 1 par matière tous les 15 jours (thèmes non limités):

I- BAG Economique
1 cours théorique :
- Gestion municipale
- Etudiants et haut fonctionnaires
- Elections et fonctionnement d’un duché
- Mines et animaux
- …
1 exercice pratique (mandat,embauche dans une mine,…)

II- BAG Juridique
1 cours théorique :
- Grand coutumier de Guyenne
- Rôle du juge et du procureur
- Fonctionnement d’un procès
-…
1 exercice pratique (Réalisation d’une plaidoierie, un jugement,…)

III- BAG Armée et sécurité
1 cours théorique :
- Police et chef maréchaux (dispensé par l’école de la prevoté)
- Armée et fonctionnement
-…
1 exercice pratique (déplacement en lance, embauche comme chef marechal,…)

IV- BAG Agriculture et Artisanat
- Optimiser les élevages, cultures et ressources locales
- Gestion des ressources locales et de Guyenne
- commerces et Marchand ambulant.
-...
Exercice pratique (étude de rentabilité, MA,…)

Article IV :

A l’issu du cours, le professeur désigné par le secrétaire du collège remet le liste des élèves ayant assisté au cours et rendu leur devoir final au secrétaire du collège.Il est à noter que toutes les réponses aux devoirs écrits devront être rendu dans le délai imparti par le professeur et sous correspondance privée pour être recevable.

Fait en Bordeaux ce 25 janvier de l'an 1457
Lachainep
Duc de Guyenne

Décrétons :

Citation :

De la Librairie Ducale de Guyenne
La Librairie Ducale de Guyenne est située au palais de l'Ombrière.
Elle comporte
- une salle où seront consultables les différents ouvrages nécessaires à la connaissance.
- une salle dédiée aux échanges entre intervenants, professionnels et Guyennois sur différents sujets.

La Librairie Ducale de Guyenne est soumise à la gestion d'un Libraire Ducal, nommé par le Duc en exercice, chargé de rassembler les ouvrages et de veiller à leur mise à jour.

Pour les Guyennois souhaitant obtenir un brevet d'aptitude, les BAG existant sont maintenus :

BAG Economique (BAG E)
BAG Juridique (BAG J)
BAG Armée et sécurité (BAG AS)
BAG Agriculture et Artisanat BAG (AA)

L'obtention des brevets se fera à l'issue d'un examen portant sur l'ensemble des matières nécessaires à cette voie, établi par un ou plusieurs professionnels du domaine concerné, qui transmettra les copies et son avis au Conseil Ducal.
Après étude du dossier du candidat, sous un délai de quarante-huit heures par le Duc et le Conseil Ducal, le diplôme sera décerné ou non par le Duc. En cas de refus, les raisons seront explicitées au candidat par courrier.

Faict à l'Ombrière, le vingt-et-unième du mois mai de l'an de Grâce 1458,

Melior
Duchesse de Guyenne

Bilans de fin de mandat

Citation :

Bilan de fin mandat des Léopards de Guyenne:

Ost de Guyenne
Ce mandat fut bien bénéfique pour l'Ost! Sous mon Capitanat, elle remonta en flèche par son recrutement et son activité rendu peu par l'économie. Plusieurs nouveaux cadets sont maintenant Soldat, grossissant les rangs comme rarement auparavant. Alors n'hésitez pas, cher Guyennois, de venir faire un tour! Il y a toujorus de la palce dans cette famille!

Missions
Durant ce mandat, il y eu plusieurs missions d'anti-brigandage et une de defense. Nos soldats de Bordeaux firent même une mission bénévole pour s'entrainer et sécuriser l'Ouest de la Guyenne. La caserne d'Agen et de Montauban furent tout les deux occupés par des patrouilles anti-brigandage dans leurs secteurs respectifs.
Mais une grande nouveauté fut de l'aide de l'Ost à la prévôté par une coopération qui avait été refusé par le passé par d'autres Capitaines/Prévôts. Nottament, la caserne de La Teste et de Cahors qui ont aider en tant que Maréchaux.

État armée
L'Equator se tient bien et forte dans l'ouest, protégeant les Guyennois. Laisser entre les mains de Nicolas Eymerich, il y eu beaucoup de contreversie. C'est pourquoi la Lieutenant Maelis de Tourraine prit la relève au Commandement de cette armée.

Le Vicomte Garzimlebo tient l'armée "Volens Nolens!" dans la région de Cahors. Il y visite les terres de son Épouse, tout en sécurisant la région. De plus, la Baronne Isambre monte une armée pour protéger ses terres avec en sa tête la célèbre Carducienne Mimi. De quoi être utile dans le futur si les deux tourtereaux le veulent bien.

De mon côté, "Vénétario vel Nex!" se tient bien. Cette armée assure la protection de l'ouest de notre beau Duché ainsi que de notre belle Bordeaux. Malgré mon ennuit de campé en dehors de la ville, j'y trouve paix et camaraderie dans les tavernes. Décidemment un deux mois mémorable pour ma personne.


Guyennois, je vous rappel encore une fois que l'Ost de Guyenne recrute! Tentez votre chance de vivre une experience inoubliable!
Au plaisir d'avoir fait ce mandat avec-vous,

Capitan Hull de Bazas,
27 mai 1458,
Palais de l'Ombrière

Citation :

Bilan de messire Vald, Conseiller en charge des Affaires maritimes

-Libéralisation de la construction des ports.
-Code maritime et portuaire de Guyenne modifié.

Citation :

Bilan de fin mandat du Bailli

Animaux

Nous n'avons plus connu une pénurie depuis un petit moment. le Cheptel est approvisionné de façon à satisfaire tous les éleveurs. Durant ce mandat, nous avons produit 2254 animaux.

Voici la répartition:



Voici une autre répartition suivant les céréales utilisés:



Produire tous ces animaux, nous avons eu besoin de 8685 sacs de Maïs et 2592 sacs de Blé

Hauts-Fonctionnaires

Les bureaux ont été fermé à 2 reprises aux alentours de 18h. D'autres fermetures ont pu être repoussé à 23h minimum.

Je tiens à remercier tous les Hauts-Fonctionnaires sans exception pour leur assiduité. Gràce à eux, les différents bureaux sont accessible permettant à chacun de faire son travail.

Voici la liste complète des hauts Fonctionnaires ayant travaillé pour le duché (du 29 Mars au 27 Mai 1458):


Les salaires pour 20 et 10 PE sont respectivement de 42 et 27 écus

Les Mines

Citation :

Mine 1 : Mine d'or - Noeud 768 - État : Bon (niveau
Rendement : 49.35 écus/travailleur

Mine 2 : Carrière de pierre - Noeud 791 - État : Bon (niveau 11)
Rendement : 2.1 qx pierre/travailleur

Mine 3 : Mine de fer - Noeud 770 - État : Bon (niveau 10)
Rendement : 1.52 kg fer/travailleur

Mine 4 : Carrière de pierre - Noeud 776 - État : Bon (niveau 11)
Rendement : 2.1 qx pierre/travailleur

Mine 5 : Mine d'or - Noeud 778 - État : Bon (niveau 10)
Rendement : 50.4 écus/travailleur

Mine 6 : Mine de fer - Noeud 780 - État : Bon (niveau 10)
Rendement : 1.52 kg fer/travailleur

Citation :

OR A => Bordeaux / La Teste de Buch
PIERRE A => Blaye / Bordeaux
FER A => Bazas / Bordeaux
PIERRE B => Marmande / Agen
OR B => Agen / Montauban
FER B => Montauban / Cahors

Pas de perte de niveaux. La mine Or B est devenu optimale le 18 Avril

Fait le 28 mai 1458 à Bordeaux

Trunks59,
Bailli de Guyenne

Citation :

A tous, présent, et à venir, salut,

Nous, Melior, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, dressons ce jour notre bilan de fin de mandat.

Avant toute chose, nous tenons à remercier ceux qui ont oeuvré de diverses manières pour la Guyenne, parfois dans l'ombre, par simple souci de leur Duché.

Bilan sur le Conseil Ducal :
Le Conseil, durant ce mandat, a dû être remanié à plusieurs reprises. Nous avons reçu avec regret la démission de damoiselle Clémence, dont l'énergie et l'investissement pour le Duché étaient de précieuses qualités.

Le sieur Montalban, après avoir accepté de remplacer au pied levé dame Emi, qui finalement s'est remise promptement de son malaise et a pu reprendre ses fonctions – Aristote a été clément – a pris la succession de damoiselle Clémence.

Dame Maylis a été relevée de ses fonctions de Juge, et a été remplacée par dame Sophie.
Il a été question de la validation des verdicts par notre personne et apportons ici réponse aux questions posées.
L'expérience dont nous bénéficions en tant qu'ancien procureur royal, le fait que la Justice soit rendue en notre nom font que nous avons voulu droit de regard sur les verdicts, avant qu'ils ne soient prononcés. Nous sommes intervenue à plusieurs reprises auprès de Dame Maylis concernant le fait qu'un accusé s'il était condamné ne pouvait se retrouver endetté (hrp : mise en négatif), concernant le fait qu'un verdict ne pouvait être rendu si l'accusé se trouvait en retraite spirituelle.
Si les peines étaient conformes à la Charte du Juge, aucun ordre était donné, de simples conseils étaient dispensés. Seules autres retouches étaient la correction de la syntaxe et de l'orthographe.
En raison de la répétition d'erreurs multiples et l'entêtement de Dame Maylis à ne rien entendre aux conseils qui lui étaient donnés, soustrayant également plusieurs verdicts à notre regard, la décision a été prise de la révoquer.

La Justice est affaire sérieuse, Elle demande rigueur, et ne peut se contenter d'à peu près.

Plainte va être déposée pour Haute Trahison à l'encontre de Dame Shushi, à la suite du témoignage du Prévôt du Bearn, nous communiquant une lettre officielle du Prévôt de Guyenne où figuraient les propos suivants :

Citation :

Quant à Sancte, il est tribun à Montauban, et oui, Montauban est le repaire de l'Hydre, les Lions de Juda.

Le problème qu'il y a c'est que nous ne pouvons rien faire contre eux, car ils se tiennent tranquille, même trop tranquilles pour vous dire.

La Duchesse sortante est avec un homme "Archybald de l'AD" et a même eu un enfant de lui. Elle est soutenue par tous les hérétiques pour la campagne des ducales

Calomnies qui peuvent être lourdes de conséquences quant aux relations du Duché avec les Provinces voisines, surtout si l'on songe que la Guyenne a fait l'objet de menaces au motif qu'elle serait le giron de l'hydre. Chose insensée et fausse.

Bilan sécurité, armée :
Ainsi que l'a exposé le Capitaine Hull, les soldats de l'Ost ont été missionnés pour combattre le brigandage.
Plusieurs membres de la noblesse guyennoise, soucieux de la sécurité du Duché, tels que le Vicomte et la Vicomtesse de Blanquefort, le Vicomte de Noaillan ont monté leur propre armée. Ces trois armées sont indépendantes de l'Ost.
L'armée du Vicomte de Blanquefort a contribué à sécuriser certaines routes où des brigands sévissaient.

Nous saluons ici de telles actions qui donnent sa force à la Guyenne.

Lors de ce mandat, ce furent au moins cinq brigands (Jeni..., Emma80, Jack_oneill, D.afonso_henriques, Oh_coisinho_anda_ca) qui furent mis hors d'état de nuire, ainsi que le pilleur de la mairie de Tarbes.
Rumeurs nous sont parvenues selon lesquelles notre absence à Bordeaux a pu être déplorée. Que l'on sache ce jour, que nous nous trouvions sur les routes dans l'armée l'Equator lors de la mission de coopération avec le Rouergue et Toulouse pour contrer l'armée de Xavier Laurent, puis dans l'armée du Vicomte de Blanquefort afin de poursuivre nous-même les brigands qui gangrénaient les routes. Trois personnes furent punies par le fil de notre épée.

Aux douceurs de la Capitale, nous avons préféré le devoir de protéger la Guyenne.

Bilan législatif :
La vaste entreprise que représentait la refonte du Grand Coutumier de Guyenne a enfin pu être menée à terme. Il est l'aboutissement des travaux de plusieurs Conseils Ducaux.
Une nouvelle Charte sur la Chancellerie a été promulguée, sous l'impulsion de l'ancien Chancelier de Guyenne, Messire Mac Givré.

Plusieurs décrets, également, ont vu le jour tels que celui sur l'ouverture des ports aux capitaux privés, celui sur la réglementation des lances, celui sur le statut des Consultants Militaires, et celui sur l'ouverture d'une librairie ducale. Cette dernière est ouverte à tous, et les ouvrages entreposés y sont librement consultables.

Certains débats n'ont pu aboutir à la promulgation d'un texte, nécessitant encore discussion sur certains points précis : le débat sur le Codex des Léopards, et celui sur le code maritime.

Bilan institutionnel :
Force est de constater le manque de fonctionnalité de la Cambra de Sabia, organe chargé de décider de l'attribuer la Rose d'Alienor.
Plusieurs problèmes se posent.
Le premier tient au mode de composition de la Cambra, basé sur l'élection des représentants tous les deux mois. Or, il se trouve que dans certaines institutions, malgré un appel au vote, seulement deux ou trois personnes s'étaient déplacées pour choisir leur représentant. Il a fallu relancer, pouvions-nous considérer que ces deux ou trois votes étaient représentatifs de la vingtaine de personnes travaillant dans ces institutions ? Non.
Le second tient aux modalités de validation des dossiers. Chaque membre n'a le droit de présenter qu'un dossier par mois, celui qui soutient le dossier n'a pas le droit de vote. Pour qu'un dossier soit validé, il faut 75 % des voix, le texte dit ceci :

Citation :

La Cambra de Sabia pourra se réunir, discuter des dossiers soumis, voter pour une durée de 5 jours, et octroyer à un sujet Guyennois la Rose d'Aliénor si la majorité des voix exprimés est obtenue, dans la mesure où soixante quinze pour cent (75%) de ses membres sont présents ou nommés, soit 6 membres sur les 8.

Les abstentions dans un tel cas de figure équivalent à un vote contre. Seuls les votes pour sont comptabilisés.
La Cambra compte 7 membres et non 8 pour l'instant, puisque le poste de maître de la Rose ne peut être pourvu : le Régnant, un noble, un membre de la prévôté, un membre de l'ost, un étudiant, un maire, un ambassadeur. Seuls six membres ont le droit de vote, cela signifie donc si l'on veut réunir les 75 %, qu'un dossier doit réunir 4,5 pour. Comment trancher ? 4 ou 5 alors ?
Lors de ce mandat, nous fûmes la seule à présenter des dossiers. Chose qui nous fut reprochée. Selon le texte, nous ne pouvions donc pas proposer plusieurs personnes méritant à nos yeux reconnaissance. Et nous ne pouvions voter.
Certaines questions se posent tout de même. La Rose n'est-elle pas reconnaissance ducale ? Quel rôle pour le Régnant dont la voix ne peut se faire entendre ? Songeons tout de même que pour les votes de textes législatifs, une validation repose sur une majorité simple, et avec en cas d'égalité la voix du Régnant comptant double. Pourquoi complexifier ainsi pour l'octroi de la Rose ?

Le troisième et non des moindres concerne les critères de vote. Ce souci avait été soulevé par le Vicomte de Blanquefort. Choisissons-nous de récompenser des personnes dont aucun action n'est remarquable mais qui occupent une fonction dans les institutions guyennoises depuis longtemps ? Choisissons-nous de récompenser des personnes ayant effectué une action remarquable, un fait ponctuel, telle qu'une remontée significative des finances comme Topheez, ou un travail de grande ampleur tel que la rédaction de l'Histoire de Guyenne, ou un fait d'arme particulier ?
Pourquoi récompenser certains et non d'autres ? Quel sens donner à la Rose ?

Voici autant de pistes de réflexion pour le Conseil nouvellement élu.

Bilan culturel :
Durant ce mandat, outre l'ouverture de la libraire ducale, un autre grand chantier a été lancé, celui de la rédaction de l'Histoire de Guyenne.
Le Sieur de Voltaire a montré, dans cette difficile tâche, un investissement pour le Duché remarquable.
Nous tenons à souligner que ses recherches l'ont conduit à collaborer avec d'autres Provinces telles que celle du Lyonnais Dauphiné, avec l'institution royale qu'est le Secrétariat d'Etat, permettant ainsi le rayonnement de la Guyenne hors de ses frontières.

Nous rendons donc ici solennellement hommage au travail de cet homme. Et nous remercions ceux qui y ont contribué.

L'entreprise n'est point achevée, et se poursuit au cabinet d'études.

Bilan diplomatique :
En plus du bilan dressé par Son Excellence Zorgl, nous ajoutons que le Ponant est en passe de parvenir à un accord avec la Pairie, Sa Majesté, Levan III de Normandie ayant donné un avis positif sur la proposition faite, reste l'officialisation.

Pour conclure,
En cette fin de mandat, la Guyenne est un Duché qui voit son déficit financier encore réduit, la pénurie de bêtes ne sera plus, aucune ville n'est tombée entre les mains de brigands.
L'on a pu entendre des positions extrémistes de part et d'autre, provocations diverses autour des questions religieuses...adopter une position radicale amènerait, sans nul doute, à un conflit armé. Serait-ce là servir les intérêts de la Guyenne ? Une Guyenne qui a besoin de se solidifier encore.
Rumeurs ont couru sur la Guyenne havre de paix des brigands. Les résultats des missions de sécurisation des routes montrent que non.
Alors que des châteaux tombaient dans certaines Provinces du Royaume, la Guyenne a tenu bon.
Les menaces existent et existeront encore, elles ont pu être déjouées
Parce que la Guyenne a su imposer le respect, par le respect des lois.
Nous enjoignons le nouveau Conseil Ducal à prendre ceci en considération, la haine appelle la haine, et conduit à la destruction.


Qu'Aristote vous ait en sa Sainte Garde,

Faict à l'Ombrière, le trentième du mois de mai de l'an de grâce 1458.

Melior
Duchesse de Guyenne.

Citation :

Bilan Diplomatique de fin Avril à Fin Mai.

Sont effectifs

Citation :

Un traité de coopération judiciaire avec le Rouergue a été finalisé , ratifié et publié en lieu et place de Guyenne.

Un traité portant sur le statut des Diplomates avec l'Armagnac , fut publié en lieu et place de Guyenne, aprés vérification de sa validité auprès de la diplomatie d'Armagnac

.

Sont en cours:

Ces différents traités , dont l'étude fut conduite par SE MacGivré, ont été votés favorablement et transmis à l'Ambassade de la province concernée pour validation.

Soit:

Citation :

Un traité de coopération judiciaire et un traité sur le statut des diplomates avec le Périgord Angoumois.
Un traité sur le statut Diplomatique avec le Limousin
Un traité sur le statut diplomatique avec l'Artois.
Un traité sur le statut des diplomates avec le Lyonnais Dauphiné.

Les travaux de rénovation , peinture des murs et plafonds , que la Chancellerie de Guyenne a entrepris , ainsi que les réaménagement des salles et des bureaux , sont achevés .
Les peintres s'activent actuellement dans L'Aile Ambassadoriale , qui accueille les Diplomates Estrangers .

Des discutions sont en cours au sein de la Chancellerie à propos de la nouvelle Charte et de la réorganisation qui en découle, de facon à ce que la Diplomatie Guyennoise soit encore plus efficace et attractive, et puisse acceuillir et accompagner de nouveaux ambassadeurs .

Guyennois qui aimez voyage et dialogue, n'hésitez pas à vous présenter à la Grand Porte de la Chancellerie.

http://ambassadeguyenne.activebb.net/forum.htm

Si vous n'avez pas de voyage en vue, sachez néanmoins qu'il vous est possible de devenir diplomate ou assistant diplomate , tout en restant en Guyenne.

ZA.