Charte de la Chancellerie de Guyenne

Citation :

Charte de la Chancellerie de Guyenne

I. Généralités
Article 1
Le Castel de la Chancellerie de Guyenne est le siège diplomatique du Duché de Guyenne. Tous les bureaux des Ambassadeurs Guyennois de toutes les provinces des royaumes y sont installés ainsi que le bureau du Chancelier.
Les locaux attribués aux diplomates étrangers sont toujours partie intégrante du territoire Guyennois.
Ces locaux bénéficient d’un statut particulier à définir dans un traité entre la province représentée et la Guyenne.

Article 2
Les missions de la Chancellerie de Guyenne sont de :
* Tenir informé le Conseil de son environnement géopolitique.
* Maintenir de bonnes relations entre la Guyenne et les autres Comtés ou Duchés.
* Favoriser le développement de partenariats profitables à la Guyenne en accord avec la politique du Conseil.

Article 3
Sont recrutées à la Chancellere de Guyenne des personnes n'ayant pas eu de condamnation dans les deux mois précédant leur candidature.

La nomination d’un représentant Guyennois doit être marquée du Sceau de Guyenne, après accord du Duc.
Un régent n’ayant pas l’autorité pour user du sceau de Guyenne, une nomination sera nulle si prononcée durant une régence.

La nomination de personnel administratif n’ayant pas vocation à représenter la Guyenne est du simple ressort de la Chancellerie et ne nécessite pas l’utilisation du Sceau de Guyenne. Le tampon de la Chancellerie pourra être utilisé dans ce cas.

II. Des postes
Article 1
Le Chancelier dirige la Chancellerie de Guyenne, il est le représentant officiel de la diplomatie, après le Duc, entre le Duché de Guyenne et les autres Duchés et Comtés.
Il présente les différents traités ou autre documents signataires au Conseil Ducal de Guyenne pour avis et signature.
Il nomme les différents ambassadeurs, après étude de leur candidature.
Il est nommé par le Conseil Ducal.

Article 2
Le Chambellan est nommé par le Chancelier, il est son second.
Il est soumis aux même devoirs et obligations que l’Ambassadeur.

Article 3
L'Ambassadeur est un représentant officiel nommé par le Chancelier. Il peut avoir à charge une ou deux provinces, selon sa nomination. Son devoir est de réaliser des ententes amicales, judiciaires, commerciales et autres à titre prestataire diplomatique.
L'Ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier de la situation globale de son Duché ou Comté d'affectation.

Article 4
Les Aspirants sont en apprentissage du métier d'Ambassadeur. Ils secondent les Ambassadeurs dans leur tâche et les remplacent en cas d'absence.
En cas de remplacement d'une durée supérieure à 30 jours, l'Aspirant se verra confier le poste d'Ambassadeur.

Article 5
L’archiviste accomplit des taches administratives pour le compte de la Chancellerie.
Il n’est pas un représentant officiel et n’a pas autorité pour parler au nom de la Guyenne.

III. Des devoirs et sanctions
Article 1
Tout représentant de la Chancellerie de Guyenne est soumis à un devoir de réserve et de confidentialité. Il ne va jamais publiquement à l'encontre des décisions du Conseil Ducal.

Article 2
A sa nomination ou à la reconnaissance d'un nouveau Duc, le Chancelier doit prêter serment, dans les cinq jours, en ces termes :

Citation :

Nous, [nom], Chancelier de Guyenne, prêtons serment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.

A sa nomination ou la reconnaissance d'un nouveau Duc, les Ambassadeurs doivent prêter serment, dans les cinq jours, en ces termes :

Citation :

Nous, [nom], Ambassadeur de [province], prêtonsserment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.

Article 3
En cas de démission, tout membre de la Chancellerie de Guyenne doit en informer son Chancelier, par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession

Article 4
Tout manquement d'un membre de la Chancellerie de Guyenne à la présente Charte est passible d'une destitution voire de poursuites judiciaires selon la gravité des faits reprochés.
S'il fait état de juste motif, l'Ambassadeur pourra demander à ce que soit réétudié de son cas en présence du Duc, du Chancelier, d'un Conseiller Ducal et de ses confrères Ambassadeurs Guyennois.
L'Ambassadeur destitué par le Conseil se verra dans l'incapacité d'exercer de nouveau la charge d'Ambassadeur en Guyenne.

Faict à L'ombrière, le deuxième du mois de mai de l'an de grâce 1458,

Melior
Duchesse de Guyenne.

Le Conseil Ducal



Son Excellence, Zorgl, Chancelière de Guyenne


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Citation :

Nous, Sophie, Duchesse de Guyenne, par la Grâce d'Aristote, et la voix du Peuple Guyennois, avec accord du Conseil Ducal et de son Excellence Zorgl, Chancelière de Guyenne :

Abrogeons l'ancienne Charte de la Chancellerie de Guyenne datée 2 mai de l'an de grâce 1458,
Promulguons ce jour la nouvelle Charte de la Chancellerie de Guyenne :

Citation :

Charte de la Chancellerie de Guyenne

I. Généralités
Article 1
Le Castel de la Chancellerie de Guyenne est le siège diplomatique du Duché de Guyenne. Tous les bureaux des Ambassadeurs Guyennois de toutes les provinces des royaumes y sont installés ainsi que le bureau du Chancelier.
Les pavillons Ambassadoriaux attribués aux diplomates étrangers sont toujours partie intégrante du territoire Guyennois.
Ces locaux bénéficient d’un statut particulier à définir dans un traité entre la province représentée et la Guyenne.

Article 2
Les missions de la Chancellerie de Guyenne sont de :
* Tenir informé le Conseil de son environnement géopolitique.
* Maintenir de bonnes relations entre la Guyenne et les autres Comtés ou Duchés.
* Favoriser le développement de partenariats profitables à la Guyenne en accord avec la politique du Conseil.

Article 3
Sont recrutées à la Chancellerie de Guyenne des personnes n'ayant pas eu de condamnation dans les deux mois précédant leur candidature.

La nomination d’un représentant Guyennois doit être marquée du Sceau de Guyenne, après accord du Duc.
Un régent n’ayant pas l’autorité pour user du sceau de Guyenne, une nomination sera nulle si prononcée durant une régence.

La nomination de personnel administratif n’ayant pas vocation à représenter la Guyenne est du simple ressort de la Chancellerie et ne nécessite pas l’utilisation du Sceau de Guyenne. Le tampon de la Chancellerie pourra être utilisé dans ce cas.

II. Des postes

La Chancellerie de Guyenne, sise au "Pavillon des Sièges" est coeur du corps diplomatique guyennois. Les pavillons Ambassadoriaux l'entourant sont siège du Corps diplomatique Etranger.


Il est défini que :

-Le Chancelier s’occupe des relations entre le Conseil , la Chancellerie et l’Ambassade

-Le Chambellan s’occupe des relations internes à l'Ambassade , il peut également tenir une vice chancellerie.

-Les Vice-Chanceliers s’occupe d’une région diplomatique qui leur sera confiée, en concertation avec le Chancelier.

-Les ambassadeurs s'occupent de leur province , et travaillent de concert avec le vice chancelier en charge de celle ci.

Article 1

Le Chancelier dirige la Chancellerie de Guyenne, il est le représentant officiel de la diplomatie, après le Duc, entre le Duché de Guyenne et les autres Duchés et Comtés.
Il présente les différents traités ou autre documents signataires au Conseil Ducal de Guyenne pour avis et signature.
Il nomme les différents ambassadeurs, après étude de leur candidature.
Il est nommé par le Conseil Ducal.

Article 2

Le Chambellan est nommé par le Chancelier, il est son second à l'Ambassade.
Il est soumis aux même devoirs et obligations que l’Ambassadeur.
La mise a pied du Chambellan en place lors de la nomination d'un nouveau Chancelier ou du Chancelier en place devra être argumentée et accompagné de preuves afin d'assurer la stabilité de l'Ambassade.
Son travail consiste à faire le relai entre les Ambassadeurs étrangers et le Chancelier en plus de la gestion courante de l'ambassade

Article 3

Les Vice-Chanceliers sont nommés par le Chancelier.
Ils sont soumis aux même devoirs et obligations que l'Ambassadeur.
Leur travail consiste à rassembler les renseignements sur une région de France qui leur sera attribuée par le Chancelier et de les relayer au Chancelier

Ils sont donc en constant contact avec les Ambassadeurs des Duchés ou Comtés de leur région d'affiliation.

Article 4
L'Ambassadeur est un représentant officiel nommé par le Chancelier. Il peut avoir à charge une ou deux provinces, selon sa nomination. Son devoir est de réaliser des ententes amicales, judiciaires, commerciales et autres à titre prestataire diplomatique.
L'Ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier de la situation globale de son Duché ou Comté d'affectation.

Article 5
Les Aspirants sont en apprentissage du métier d'Ambassadeur. Ils secondent les Ambassadeurs dans leur tâche et les remplacent en cas d'absence.
En cas de remplacement d'une durée supérieure à 30 jours, l'Aspirant se verra confier le poste d'Ambassadeur.

Article 6
L’archiviste accomplit des taches administratives pour le compte de la Chancellerie.
Il n’est pas un représentant officiel et n’a pas autorité pour parler au nom de la Guyenne.

III. Des devoirs et sanctions

Article 1
Tout représentant de la Chancellerie de Guyenne est soumis à un devoir de réserve et de confidentialité. Il ne va jamais publiquement à l'encontre des décisions du Conseil Ducal.

Article 2

A sa nomination ou à la reconnaissance d'un nouveau Duc, le Chancelier doit prêter serment, dans les cinq jours, en ces termes :

Citation :

Nous, [nom], Chancelier de Guyenne, en notre nom propre et celui de la chancellerie ,prêtons serment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne ,son conseil et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.

A leur nomination , Les Ambassadeurs prêtent serment de loyauté sur la charte, envers le Duché de Guyenne et son Conseil , en ces termes :

Citation :

Nous, [nom], Ambassadeur de [province], prêtons serment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son Conseil . Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.

Ce serment devra être renouvellé à la nomination d'un nouveau chancelier.

Article 3
En cas de démission, tout membre de la Chancellerie de Guyenne doit en informer son Chancelier, par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession

Article 4
Tout manquement d'un membre de la Chancellerie de Guyenne à la présente Charte est passible d'une destitution voire de poursuites judiciaires selon la gravité des faits reprochés.
S'il fait état de juste motif, l'Ambassadeur pourra demander à ce que soit réétudié de son cas en présence du Duc, du Chancelier, d'un Conseiller Ducal et de ses confrères Ambassadeurs Guyennois.
L'Ambassadeur destitué par le Conseil se verra dans l'incapacité d'exercer de nouveau la charge d'Ambassadeur en Guyenne.

Annexe de la Charte

Citation :

Division des tâches dans l’ambassade

- Tenue de la galerie des traités ratifiés -- Chancelier
- Mise a jour des annonces de l'Ambassade -- Chancelier
- Mise a jour des principales annonces officielles du Duché -- Chancelier
- Accueil des postulant diplomates -- Chancelier
- Accueil des ambassadeurs étrangers --Chambellan
- Tenue de la salle de Réunion -- Chambellan
- Tenue de la salle de formation -- Chambellan et formateurs
- Rédaction ou mise a jour des manuels de formation -- Chancelier / Chambellan / formateurs
- Formations des nouveaux ambassadeurs -- les Vice-Chancelier formant les ambassadeurs des provinces de leur région d'affectation.
- Mise a jour de la fiche d'information -- Chambellan, Vice-chancelier ou un ambassadeur/interne nommé
- Tenue du Billet de l'Ambassade, pour tenir informé nos diplomates en voyage -- Un interne, ambassadeur ou non.
- Publication des annonces de l'Ambassade en Gargotte -- les ambassadeurs s'en chargent en ce qui concernent leur province en charge, dès lors que l'annonce est officiellement scellée , et qu'elle porte la mention.. a tous ceux qui liront et qui feront lire , le chancelier vérifiant que rien d'important n'ai été oublié

Faict à l'Ombrière le Vingt-deuxième jour du moi de Juin de l'An de Grâce Quatorse Cent Cinquante Huit.

Sophie , Duchesse de Guyenne.
Le conseil de Guyenne.



Son excellence Zorgl Adventac, dicte Zorgl, chanceliére de Guyenne..